Collège Régional d'Éducation pour la Santé en Alsace

Bienvenue sur le site Internet du CRES Alsace

Mentions légales

Le site cresalsace.org est la propriété du Collège Régional d'Éducation pour la Santé en Alsace, dont le siège est situé à l'Hôpital civil - Ancienne clinique ophtalmologique, 1 place de l'hôpital, 67091 Strasbourg - France.

 

Responsable de la publication

 

Hébergement

L'hébergement de ce site est assuré par :


Données personnelles

En conformité avec les dispositions de la loi ' Informatique et Libertés ' du 6 janvier 1978, ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé sous le n° 1154742.

Les informations portées sur les formulaires présents sur le site sont destinées aux membres du CRES Alsace chargés de répondre à votre demande dans le cadre de la messagerie électronique et dans le cadre de l'inscription à notre liste de diffusion. En aucun cas, ces données ne seront transmises à des tiers.

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, veuillez adresser votre demande par courrier à :

 

Propriété intellectuelle

Le site cresalsace.org est une création protégée par le droit d'auteur. Les textes, photos, images, bases de données, logos et autres éléments de quelque nature que ce soit sont protégés par le droit d'auteur. L'utilisation, la copie, la traduction, l'adaptation, la modification, la diffusion de tout ou partie du site sous quelle que forme que ce soit est interdit sauf accord préalable écrit du CRES Alsace.

Les logos et marques déposées sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

 

Clause de responsabilité

Le CRES Alsace apporte le plus grand soin à la création et à la mise à jour de ce site. L'association décline toute responsabilité quant au contenu et à l'utilisation du site. L'association a le droit de modifier l'information présente sur le site à tout moment. Au cas où des liens seraient créés vers d'autres sites, l'association ne peut en aucun cas être tenue responsable du contenu de ces autres sites.